Association Héritage : Informations légales



Statuts et Règlement Intérieur



Réserve de propriété et utilisation



Ce site et son contenu sont protégés par les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Les photos, les marques et logos, les textes, restent la propriété exclusive de l'association HERITAGE et ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, diffusés.

La consultation et/ou le téléchargement d’une copie privée à des fins strictement personnelles et non commerciales sont seuls autorisés. L’utilisation du contenu du site http:/www.heritage.asso.fr à des fins autres que celles précitées expose le contrevenant à des sanctions civiles et pénales.

Liens partenaires.

Les liens vers d’autres sites sont à titre consultatif. Héritage n’exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Crédit photos. Les membres titulaires ayant déposé des crédits photos ou informations sur ce site ont un droit d’accès, de rectification et de suppression des données sur simple demande auprès du siège social de l'association.

Statuts et déclaration


Héritage est une association 1901, enregistrée sous le matricule W174001390 - Siret 518187315 00016. En conformité avec son éthique et sa rigueur quant à la personnalité des intervenants, l'association HERITAGE insiste en particulier sur le contenu de l'article 11 de ses Statuts: Article 11  Le Conseil d’Administration est seul habilité à valider les contenus des conférences et manifestations, garant de la qualité des textes et de la propriété des crédits photographiques. Il interdit tout propos pouvant aller à l’encontre des principes de la laïcité, du respect des droits de l’Homme, de la vie privée de la personne. Il interdit toute intervention à teneur raciste, le militantisme politique, l’engagement sectaire ou tout autre sujet qui ne saurait respecter les pensées et la liberté spirituelle du public.

Les Statuts de l'association sont transmis sur demande justifiée par contact email : nous écrire

Règlement Intérieur : Il peut être transmis par courrier informatique sur demande justifiée : nous écrire.

L'association Héritage dépend de la Convention collective Animation.





tous droits réservés   |   Pour tout Contact : Cécile TREBUCHET - directrice Héritage 06 82 50 86 46
- Siège social : "Héritage, association pour le partage culturel" - 17A Route de Beauseuil - 17100 Fontcouverte
  |  Partenaires  |   Notice légale  |   Adhésion  | Qui sommes nous ? |   What about Heritage   |



heritage
Patrimoine et culture autrement
Partage Culturel Association 1901 - Poitou-Charentes
En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies..   Pour en savoir plus.

 Visites guidées   Conférences   Formations   Animations   Mise en histoire   Rencontres 3eme âge  j aime association héritage sur Facebook j'aime